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CHARTE UTILISATEURS

AVANT-PROPOS

En vous inscrivant «Sur les Rails de l'Emploi», 1er MOOC Emploi du Ferroviaire, vous rejoignez une communauté d'apprenants. L'ambition du CIFFCO avec «Sur les Rails de l'Emploi», 1er MOOC Emploi du Ferroviaire est de fournir un accès à des formations sur le Ferroviaire et ce quelle que soit votre localisation géographique.

Tout utilisateur souhaitant accéder aux 1er MOOC Emploi du Ferroviaire doit donc avoir préalablement consulté la présente Charte Utilisateurs ainsi que les Conditions Générales d’Utilisation qui décrivent les conditions et bonnes pratiques dans lesquelles le CIFFCO donne accès à ses services.

En s’inscrivant «Sur les Rails de l'Emploi», 1er MOOC Emploi du Ferroviaire, l’utilisateur est réputé avoir accepté, sans restriction ni réserve, les Conditions Générales d’Utilisation et la Charte Utilisateurs.


ENGAGEMENTS DU CIFFCO ET DU 1ER MOOC EMPLOI DU FERROVIAIRE

Nous nous engageons, dans le cadre de la prestation de formation proposée à :

- Modérer le contenu des messages tels que ceux publiés sur le forum de discussion, et notamment, à supprimer tout ceux dont le contenu serait non conforme à ce qui est attendu dans le cadre de la prestation ou contraire à la loi ;

- Respecter la vie privée des utilisateurs ;

- Assurer un niveau de protection suffisant des données personnelles transmises par l’utilisateur et d’effectuer un traitement des données conformes à la finalité initiale tel que couvert par la Déclaration CNIL effectuée.

En cas de publication de contenu illégal, le CIFFCO et «Sur les Rails de l'Emploi», 1er MOOC Emploi du Ferroviaire se réservent le droit de supprimer ou de modifier ce contenu ainsi que de poursuivre et sanctionner les utilisateurs auteurs de ces publications.


ENGAGEMENTS DES UTILISATEURS

Chaque utilisateur accède et utilise la plateforme «Sur les Rails de l'Emploi», 1er MOOC Emploi du Ferroviaire sous sa propre responsabilité.

L’utilisateur s’engage à être en règle avec les droits d’inscription.

Conformément aux dispositions des Conditions Générales d’Utilisation et en complément de celles-ci, l’utilisateur s’engage à ne pas publier de messages :

- Sans rapport avec la prestation ;

- Portant atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs ;

- Portant atteinte au respect de la vie privée d’autrui ;

- Portant atteinte à l’honneur des personnes, y compris, des personnes morales ;

- Diffamatoires et/ou injurieux ;

- A caractère religieux, politique, raciste, pornographique, faisant l’apologie de tout crime, incitant à la violence, portant atteinte aux droits des mineurs ;

- Publicitaires ou à vocation commerciale ;

- Portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle d’un tiers, du CIFFCO ou de «Sur les Rails de l'Emploi», 1er MOOC Emploi du Ferroviaire, et notamment à enfreignant les droits de propriété intellectuelles accordés par la licence d’utilisation attachée à chaque formation en ligne (cf. Conditions d’Utilisation précisée au moment de l’inscription à la formation).


De plus, l’utilisateur s’engage à adopter une conduite conforme à ce qui est attendu de tout apprenant, à savoir :

- Ne pas tricher afin d’améliorer ses résultats ;

- Ne pas publier les réponses aux exercices pris en compte dans les commentaires ;

- Renseigner auprès de l’équipe enseignante les données personnelles nécessaires aux besoins du cours suivi ;

- Ne pas divulguer ses identifiants et mots de passe.

Enfin et de manière non contraignante, l’utilisateur est encouragé à :

- Participer à l’ensemble des activités d’un cours (lecture de vidéos, exercices, devoirs et travaux pratiques) ;

- Discuter avec les autres apprenants des concepts généraux et des ressources de chaque cours en utilisant les outils collaboratifs mis à disposition ;

- Proposer des idées et d’éventuels documents qu’il pourrait élaborer, aux autres apprenants à des fins de commentaires.


L’utilisateur reconnait que toute violation des dispositions de la présente Charte et des Conditions Générales d’Utilisation dont il a pris connaissance, ainsi que plus généralement, tout dommage causé de son fait au CIFFCO ainsi qu’à la plateforme MOOC engagera sa responsabilité tant sur le plan disciplinaire, civil que pénal.

« Le CIFFCO et «Sur les Rails de l'Emploi», 1er MOOC Emploi du Ferroviaire vous souhaitent une bonne formation ».